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Qu'est-ce que le Bonus-Malus ?
Le Bonus
- Malus ou encore coefficient de réduction/majoration
s'applique à tous les véhicules et cycles de
plus de 80 cm3. Tous les automobilistes ont
donc un Bonus. La cotisation à payer à chaque
échéance annuelle est influencée par la baisse
ou la hausse de ce coefficient qui reflète votre
" bonne conduite".
Lorsque vous ne causez pas d'accident, vous
bénéficiez d'un bonus et votre prime s'en trouve,
normalement, diminuée, en revanche, si vous
provoquez un accident, vous serez pénalisé d'un
malus et vous payerez une cotisation d'assurance
plus élevée.
Période de calcul du bonus
Il
est calculé sur une période de 12 mois
consécutifs (précédant de deux mois l'échéance
annuelle). Ce qui veut dire que l'assureur
arrête la situation de votre contrat deux mois
avant son échéance afin de pouvoir calculer
votre prime et vous envoyer votre avis
d'échéance. DONC : un accident qui surviendrait
un mois avant votre échéance principale ne
serait pris en compte que l'année suivante.
A titre d'exemple : pour un contrat dont
l'échéance principale serait au 01 Janvier de
chaque année, la période de calcul s'étendrait
du 01.11 au 31.10 de l'année précédente.
Année sans sinistre(s) responsable(s) =
progression du bonus
PRINCIPE
: Le
Bonus - Malus
progresse
à chaque échéance principale. Il est calculé au
moyen d'un coefficient multiplicateur, le
coefficient d'origine étant égal à 1.00 (Jeune
conducteur). La prime de base est multipliée par
ce coefficient de réduction/majoration.
Une année sans accident : le coefficient de
l'année précédente est multiplié par 0.95 (en
usage normal)
1 année sans accident responsable = 1.00 x 0.95
= 0.95 de Bonus
2 années sans accident responsable = 0.95 x
0.95 = 0.90 de Bonus
3 années
sans accident responsable = 0.90 x 0.95 = 0.85
de Bonus
4 années sans accident responsable = 0.85 x
0.95 = 0.80 de Bonus
5 années sans accident responsable = 0.80 x
0.95 = 0.76 de Bonus
6 années sans accident responsable = 0.76 x
0.95 = 0.72 de Bonus
7 années sans accident responsable = 0.72 x
0.95 = 0.68 de Bonus
8 années sans accident responsable = 0.68 x
0.95 = 0.64 de Bonus
9 années sans accident responsable = 0.64 x
0.95 = 0.60 de Bonus
10 années sans accident responsable = 0.60 x
0.95 = 0.57 de Bonus
11 années sans accident responsable = 0.57 x
0.95 = 0.54 de Bonus
12 années sans accident responsable = 0.54 x
0.95 = 0.51 de Bonus
13 années sans accident responsable = 0.51 x
0.95 = 0.48 plafonné à 0.50 de Bonus
La réduction maximale est donc de 0.50, soit 50%
de réduction de la prime de référence. Cependant,
notez qu'il faut 13 années pour accéder à ce
coefficient.
Année avec sinistre(s) responsable(s) =
application d'un malus
NB :
les sinistres Vol, Incendie, Tempête, Bris de
glaces et Accident de parking sans tiers
identifié n'entraînent pas l'application d'un
malus.
* Si vous n'êtes que partiellement responsable
de l'accident la majoration appliquée à votre
bonus de l'échéance précédente est de 12.5%,
soit : coefficient précédent x 1.125
* Si vous êtes totalement responsable de
l'accident, la majoration appliquée sur votre
bonus de l'échéance précédente est de 25%, soit
: coefficient précédent x 1.25
Les majorations doivent être multipliées
entre elles. Exemple : coefficient de l'échéance
précédente = 0.90, 2 sinistres enregistrés
entraînant la responsabilité totale de l'assuré,
le coefficient à l'échéance suivante sera de :
0.90 x 1.25 x 1.25 = 1,40
Un plafond est prévu : il est égal à un
coefficient de 3.50, soit une majoration de 250%
de la prime de référence.
Franchise de malus
Un
assuré qui a atteint le coefficient maximum de
50% depuis trois ans au moins sans sinistre
responsable, ne sera pas pénalisé au premier
accident partiellement ou totalement responsable.
Règle de la descente rapide
Après
2 années sans sinistre, le malus (supérieur à
1.00) est annulé et on revient à la prime de
référence, soit au coefficient 1.00. Ceci pour
ne pas trop pénaliser un "malussé" qui revient
ainsi plus rapidement à un tarif correct plutôt
que de rester de longues années au dessus du
niveau 1.00. |